Mentions légales

Le présent site internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, vidéos,… sont la propriété exclusive de Y SCHOOLS. Le simple fait d’accéder à l’un de nos sites implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies dans la présente notice légale et que vous vous engagiez à la respecter.

RESPONSABILITÉ

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Y SCHOOLS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Y SCHOOLS n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Y SCHOOLS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le site de Y SCHOOLS ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, et s’engage à ce titre, à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Y SCHOOLS qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

LIENS VERS DES SITES TIERS

Les sites cibles appelés par des liens qui vous font quitter le site de Y SCHOOLS ne sont pas sous le contrôle de Y SCHOOLS et nous ne sommes pas responsable du contenu de ces sites et des liens qu’ils contiennent. Nous ne prenons aucun engagement quant à la validité de ces liens. De la même façon, Y SCHOOLS, au travers de ces supports, ne peut être incriminé en cas d’infection par des virus, chevaux de Troie ou autres, via des sites auxquels il est fait référence.

EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à dpo@yschools.fr. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.

CONTENU DU SITE DE Y SCHOOLS

Sauf autorisation explicite du Directeur Général de Y SCHOOLS, tout contenu disponible à partir des sites de Y SCHOOLS est protégé par les droits d’auteur. Toute reproduction ou redistribution, totale ou partielle, du contenu sont expressément prohibées par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Y SCHOOLS. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Informatique et Libertés »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (déclaration n° 1146494).Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à usage interne. En aucun cas elles ne sont cédées ou vendues à des tiers.

COOKIES

Les « cookies » sont des fichiers texte de petite taille que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Le site de Y SCHOOLS utilise les « cookies » uniquement afin de mémoriser des informations destinées à faciliter votre navigation. Il ne s’agit en aucun cas de mémoriser des données personnelles vous concernant. Ce nom n’est nullement associé à aucune autre donnée personnelle vous concernant. C’est donc un outil destiné à faciliter la consultation du site, qui vous permet de choisir une apparence et de conserver votre choix pour vos futurs visites. Sans ce « cookie » votre choix n’est pas mémorisé. Le site de Y SCHOOLS peut être amené à installer d’autres « cookies » de ce type, et de ce type uniquement. La durée de vie de ce « cookie » est de 3 mois.

CRÉATEUR DU SITE

Zetruc • Agence de communication à Reims & Troyes

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

© N. Dohr CDT Aube
© Stephane Herbert CDT Aube
© Daniel Le Nevé
© Grand Troyes
© JP. Gilson – Service communication UTT – Alban Dumouilla – Conseil général de l’Aube
© Didier Guy Trinité Photo
© Olivier Frajman

HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

eWAY Telecom

300 B, rue Marcel Paul

94500 Champigny sur Marne

Tel : +33 (0)1 55 09 14 90

Fax : +33 (0)1 55 09 14 99

Site web : www.eway.fr